Les Loggias du Foix

MENTIONS LÉGALES

Veuillez noter les informations ci-dessous :


MENTIONS LÉGALES :

Nom Société/Entreprise : IMO.TER
Forme : S.A.R.L. (société à responsabilité limitée)

Siège social :
15 RUE PIERRE DE RONSARD 
41000
Blois

N° TVA intracommunautaire : FR32437885684
N° SIRET : 43788568400047
RCS : Blois B 437 885 684
CODE NAF : Activités des marchands de biens immobiliers (6810Z)
Directeur de la publication : ALAIN LEMESLE
Email : imoter41000[chez]gmail.com
Tél. : ‭02 54 43 46 65‬




HÉBERGEMENT :


OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

CONCEPTION ET INTÉGRATION
Thème graphique : Mobirise LABORM5
Intégration : www.comenvraie.fr
Création graphique et 3d des appartements :  www.comenvraie.fr
Visuel des Loggias du Foix & architecte du projet  : https://laaab.archi/



PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Le site est ses contenus sont la propriété de IMO.TER. Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable avec IMO.TER sont interdits. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


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RESPONSABILITÉ


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Le matériel de connexion et de navigation utilisé relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.

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Conditions d'utilisation


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Politique de confidentialité
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Les autres données personnelles que nous collectons, tels que vos nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone ou adresse mail, ne sont collectées que si vous acceptez de nous les fournir, par exemple lorsque vous saissisez ces données dans le formulaire de contact présent sur chaque page, dans le cadre de la gestion de votre demande de devis ou si vous souhaitez être recontacté(e).
Nous nous engageons par ailleurs à ne recueillir que les informations strictement nécessaires au traitement de votre demande.

Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?
Nous collectons vos données personnelles afin de :
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Comment vos données à caractère personnel sont-elles utilisées ?
Nous respectons la stricte confidentialité de vos données personnelles et ne les utilisons que pour notre usage interne.
Ces données ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire : Soit durant toute la durée de notre collaboration augmentée du délai de prescription légale.

Quels sont vos droits ?
Vous pouvez refuser de communiquer des données à caratère personnel.
Dans ce cas, vous pourrez naviguer sur ce site, en vous exposant à une certaine dégratation de ses fonctionnalités (adhérer à la newsletter par exemple, demander à être recontacté(e), …)
A tout moment vous pouvez exercer votre droit d’accès, de modification et de supression de vos données à caractère personnel.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous l’estimez nécessaire. Dans ce cas, nous vous invitons à consulter leur site internet afin d’en connaître les modalités d’exécution (www.cnil.fr)
Le droit prévoit la portabilité de "vos données à caractère personnel". Contactez-vous via le formulaire de contact du présent site pour que nous puissions fixer les modalités de restitution.
Enfin, vous avez un droit d’opposition au traitement de vos données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à d’autres fins que celles auxquelles vous avez consenti. Vous pouvez user de ce droit en contactant le responsable de traitement : Contactez-nous via le formulaire de contact du présent site

Plus de questions :

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source : https://www.cnil.fr/fr/definition/cookie
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